Externalisation de la paie
Vos bulletins et vos déclarations produits chaque mois, sous le texte de branche qui s'applique réellement à vous.
Détail de la prestationPalaiseau
Le plateau de Saclay réunit écoles d'ingénieurs, laboratoires publics et centres de recherche. Il en sort de jeunes entreprises de chimie, de matériaux et de procédés, dont la paie mêle exonération de recherche et premières embauches d'atelier.
Palaiseau, dans l'Essonne (91), est l'une des communes du plateau de Saclay, où se concentrent des établissements d'enseignement supérieur et des centres de recherche publics et privés. Les jeunes entreprises qui en sont issues développent des procédés, des matériaux ou des molécules, et passent un jour du laboratoire à une première production.
Ce passage change la paie : les premiers opérateurs arrivent, une convention industrielle s'impose parfois à la place d'un texte de bureau d'études. Le cadre régional est présenté sur la page Île-de-France.
Les équipes se composent de docteurs, d'ingénieurs et de techniciens, souvent recrutés avec des rémunérations variables ou des instruments de partage du capital. Les centres de recherche de groupes de la chimie et de la pharmacie installés sur le plateau appliquent leur convention de branche. Les start-up, elles, doivent choisir la leur à mesure que leur activité se précise.
Ce qui coince souvent
Elle porte sur les cotisations patronales d'assurances sociales et d'allocations familiales des personnels de recherche, dans la limite de 4,5 SMIC par salarié et de 5 PASS par établissement. Les opérateurs de production n'y ouvrent pas droit. Voir la page jeune entreprise innovante.
Quand l'entreprise commence à fabriquer, son rattachement peut basculer vers la chimie, la pharmacie ou la plasturgie. La date et les conséquences de ce changement se préparent. Notre page audit conventionnel décrit l'analyse.
Ce que nous faisons
Nos prestations ne varient pas d'une région à l'autre. Ce qui varie, c'est le texte de branche appliqué, et pour les carrières et matériaux, la grille régionale en vigueur.
Vos bulletins et vos déclarations produits chaque mois, sous le texte de branche qui s'applique réellement à vous.
Détail de la prestationPosition conventionnelle, majorations de poste, paniers, habillage : un bulletin qui résiste à la lecture d'un inspecteur.
Détail de la prestationCoefficients, niveaux, échelons ou degrés selon la branche : positionner chaque emploi dans le bon système.
Détail de la prestationFlux mensuel et événementiel, retours des organismes, anomalies bloquantes, comptes rendus métier.
Détail de la prestationIdentifiant de convention fermé, rejets, régularisations rétroactives : remettre le flux déclaratif en ordre.
Détail de la prestationUne grille de contrôle par branche, parce qu'une grille empruntée à une autre convention ne détecte rien.
Détail de la prestationQuestions fréquentes
Oui s'ils sont salariés de l'entreprise. Leur contrat, leur rémunération et les aides attachées se vérifient au cas par cas. Nous les intégrons à la paie avec les autres chercheurs.
Non, aucune demande préalable n'est adressée à l'Urssaf. L'entreprise l'applique sous sa responsabilité, d'où l'intérêt d'un contrôle des postes éligibles.
Autres territoires
Villes proches : Massy, Orsay, Saclay, Gif-sur-Yvette et Les Ulis.
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