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Centre de ressources

Dix guides destinés à être ouverts pendant qu'on travaille

Chaque guide part d'une question rencontrée sur un dossier réel, cite les articles en jeu, déroule le calcul et signale l'erreur que nous retrouvons le plus souvent au moment des reprises.

Conventions

Déterminer la convention applicable

L'activité réelle du site commande le rattachement, pas le code attribué par l'INSEE. Méthode, appréciation par établissement, cas limites et pièges de lecture.

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Conventions

Conventions fermées et fusions

Papier-carton, carrières, boulangerie industrielle, cuirs, sérigraphie, boyauderie : les fusions réalisées, les identifiants inactivés et leurs effets en paie.

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Rémunération

Le rattrapage du salaire minimum

La moitié des branches industrielles a un bas de grille sous le salaire minimum. Mécanique du rattrapage, assiettes de comparaison et effet sur les primes.

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Temps de travail

Feu continu et suppléance

Four verrier, 5x8, majorations de poste de la chimie, paniers de nuit, suppléance de fin de semaine : ce que le continu change vraiment sur le bulletin.

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Conventions

Les grilles régionales des carrières

Convention unique depuis le 18 novembre 2024, mais des salaires toujours négociés région par région. Accord d'harmonisation et accords régionaux.

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Temps de travail

Saisonniers et campagnes

Campagne sucrière, conserveries : contrats saisonniers, reconduction d'une campagne à l'autre, feu continu de campagne et déclarations événementielles en masse.

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Méthode

Reprendre un dossier multi-conventions

Inventaire du rattachement établissement par établissement, cumuls, déclarations déposées, calendriers décalés : la méthode de reprise d'un groupe industriel.

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Contrôles

Le contrôle en agroalimentaire

Paniers, habillage, prime de froid, primes d'organisation, avantages en nature et catégories objectives : ce que regarde vraiment un contrôleur de cotisations.

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Outre-mer

Exonérations outre-mer

Barème de compétitivité renforcée, conditions d'effectif et de CA, régime propre de Mayotte et jours fériés locaux : la paie industrielle ultramarine.

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Méthode

Internaliser ou externaliser

Coût réel des deux formules, risque de dépendance à une seule personne, veille conventionnelle multiple : une grille de décision sans complaisance commerciale.

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Également utile

Les pages de référence du site

Barèmes et valeurs

Les repères chiffrés utilisés dans tout le site, rassemblés sur une seule page, chacun avec sa source et la date de sa dernière vérification.

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