Externalisation de la paie
Vos bulletins et vos déclarations produits chaque mois, sous le texte de branche qui s'applique réellement à vous.
Détail de la prestationVaulx-en-Velin
Le quartier du Carré de Soie doit son nom à une grande usine de soie artificielle. Vaulx-en-Velin s'est reconvertie, mais garde des entreprises de fabrication et un héritage textile.
Vaulx-en-Velin, dans le Rhône (69), s'est développée au vingtième siècle autour d'une usine de textiles artificiels, à l'origine du nom du quartier du Carré de Soie. Cette activité a cessé, et la commune s'est profondément transformée. Elle accueille des entreprises de fabrication, de services et de logistique, et des écoles d'ingénieurs.
Le cadre régional est présenté sur la page Auvergne-Rhône-Alpes.
L'ancienne convention des textiles artificiels et synthétiques a été rattachée à celle de l'industrie textile. Les entreprises qui en relevaient doivent porter l'identifiant du textile. Les petites entreprises de la commune, impression, emballage, préparation alimentaire, ont chacune leur texte.
Ce qui coince souvent
L'identifiant 1942 des textiles artificiels a été rattaché au textile, identifiant 18, en 2018. Un dossier resté sur l'ancien code produit des anomalies. Voir la page convention fermée.
Vaulx-en-Velin compte une zone franche urbaine créée en 1997, qui couvre l'ancienne ZUP, la Grappinière et le Petit Pont. L'exonération sociale ZFU supposait une implantation antérieure au 31 décembre 2014 : elle est fermée et ne peut concerner qu'un établissement ancien encore en sortie dégressive. Côté fiscal, la ZFU-TE ne joue plus pour les créations après 2025, et le régime des quartiers prioritaires prévu jusqu'en 2030 ne porte pas sur les cotisations. Voir exonérations zonées.
Ce que nous faisons
Nos prestations ne varient pas d'une région à l'autre. Ce qui varie, c'est le texte de branche appliqué, et pour les carrières et matériaux, la grille régionale en vigueur.
Vos bulletins et vos déclarations produits chaque mois, sous le texte de branche qui s'applique réellement à vous.
Détail de la prestationPosition conventionnelle, majorations de poste, paniers, habillage : un bulletin qui résiste à la lecture d'un inspecteur.
Détail de la prestationCoefficients, niveaux, échelons ou degrés selon la branche : positionner chaque emploi dans le bon système.
Détail de la prestationFlux mensuel et événementiel, retours des organismes, anomalies bloquantes, comptes rendus métier.
Détail de la prestationIdentifiant de convention fermé, rejets, régularisations rétroactives : remettre le flux déclaratif en ordre.
Détail de la prestationUne grille de contrôle par branche, parce qu'une grille empruntée à une autre convention ne détecte rien.
Détail de la prestationQuestions fréquentes
Non : cette convention a été rattachée à celle de l'industrie textile, qui s'applique désormais, avec sa base de 152,25 heures.
Si elle remplit les conditions de la jeune entreprise innovante, oui, pour ses personnels de recherche. Voir la page jeune entreprise innovante.
Autres territoires
Villes proches : Villeurbanne, Décines-Charpieu, Rillieux-la-Pape et Bron.
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