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Nancy

Nancy et la Meurthe-et-Moselle : cristal, soude et paie de droit commun

Nancy est en Lorraine, mais pas en Moselle. Son bulletin suit le droit commun, sans régime local, et ses cristalleries appliquent une convention que peu de gestionnaires connaissent.

La ville de l'École de Nancy et des arts du feu

Nancy, préfecture de la Meurthe-et-Moselle (54), est liée à l'histoire du verre d'art et du cristal, avec une cristallerie installée en ville depuis la fin du XIXe siècle et, dans le département, l'une des cristalleries les plus connues au monde. Le sud de l'agglomération accueille aussi une industrie chimique fondée sur le sel lorrain, autour de la production de soude.

Point essentiel : la Meurthe-et-Moselle n'est pas un département de droit local. Une entreprise nancéienne ne cotise pas au régime local d'assurance maladie et n'a pas les jours fériés supplémentaires de la Moselle, même à quelques dizaines de kilomètres de Metz. La page Grand Est donne le cadre régional.

Le tissu industriel local

Les cristalleries relèvent de la convention du cristal, du verre et du vitrail, IDCC 1821, issue du regroupement de quatre branches en 2017, avec vingt-sept coefficients. Le travail à chaud, autour des fours, implique des organisations en équipes et des primes liées aux conditions de travail. La chimie relève de sa propre convention, et les risques professionnels de la Carsat Nord-Est.

Ce qui coince souvent

Les difficultés de paie que nous rencontrons à Nancy

Un intitulé de convention souvent mal repris

Depuis la fusion de 2017, l'intitulé et le champ de la convention du cristal ont changé. Nous trouvons encore des bulletins qui portent l'ancien intitulé ou une classification d'avant la fusion. La correction passe par la transposition des coefficients et un contrôle des minima de la période.

Ce que nous faisons

Nos prestations à Nancy

Nos prestations ne varient pas d'une région à l'autre. Ce qui varie, c'est le texte de branche appliqué, et pour les carrières et matériaux, la grille régionale en vigueur.

Questions fréquentes

Paie industrielle à Nancy : vos questions

Nous avons un établissement à Nancy et un autre en Moselle, que change le droit local ?

L'établissement mosellan applique le régime local, le calendrier de jours fériés propre et le maintien de salaire du droit local ; celui de Nancy, non. Deux paramétrages distincts sont nécessaires dans le même dossier.

Un souffleur de verre d'art relève-t-il de la même grille qu'un opérateur de four automatique ?

Non, en général. Le verre fait main et le verre mécanique ont des textes différents, et la fabrication mécanique du verre relève de l'IDCC 669. Nous vérifions selon la production.

Autres territoires

Autres territoires couverts

Villes proches : Vandœuvre-lès-Nancy, Dombasle-sur-Meurthe, Lunéville, Toul et Pont-à-Mousson.

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