Externalisation de la paie
Vos bulletins et vos déclarations produits chaque mois, sous le texte de branche qui s'applique réellement à vous.
Détail de la prestationArles
Arles est la porte de la Camargue, où l'on cultive le riz et récolte le sel. Sur l'autre rive du Rhône, une usine produit de la pâte à papier. Trois productions, trois conventions.
Arles, sous-préfecture des Bouches-du-Rhône (13), est la plus vaste commune de France métropolitaine, avec une grande partie de la Camargue sur son territoire. Le riz y est cultivé et transformé par des rizeries, le sel est récolté sur les salins du sud, et une usine de pâte à papier fonctionne à Tarascon, en amont. La zone industrialo-portuaire de Fos-sur-Mer est à proximité.
La production de pâte et de papier relève de la convention du papier et du carton, IDCC 3238, entrée en vigueur en 2021. La transformation des grains a son propre texte. La page Provence-Alpes-Côte d'Azur présente le cadre régional.
Une usine de pâte travaille en feu continu, avec des équipes postées sept jours sur sept, des majorations de poste et des compteurs de repos complexes. Les rizeries et les salins suivent davantage le calendrier des récoltes. Les uns et les autres emploient des salariés exposés à des contraintes physiques qui peuvent relever du compte professionnel de prévention. Les risques professionnels relèvent de la Carsat Sud-Est.
Ce qui coince souvent
Les identifiants de convention 1492 et 1495 sont inactivés en déclaration depuis la convention unique de 2021. Un dossier qui les porte encore déclare en anomalie chaque mois. Nous corrigeons l'identifiant, transposons la classification et vérifions les minima.
Ce que nous faisons
Nos prestations ne varient pas d'une région à l'autre. Ce qui varie, c'est le texte de branche appliqué, et pour les carrières et matériaux, la grille régionale en vigueur.
Vos bulletins et vos déclarations produits chaque mois, sous le texte de branche qui s'applique réellement à vous.
Détail de la prestationPosition conventionnelle, majorations de poste, paniers, habillage : un bulletin qui résiste à la lecture d'un inspecteur.
Détail de la prestationCoefficients, niveaux, échelons ou degrés selon la branche : positionner chaque emploi dans le bon système.
Détail de la prestationFlux mensuel et événementiel, retours des organismes, anomalies bloquantes, comptes rendus métier.
Détail de la prestationIdentifiant de convention fermé, rejets, régularisations rétroactives : remettre le flux déclaratif en ordre.
Détail de la prestationUne grille de contrôle par branche, parce qu'une grille empruntée à une autre convention ne détecte rien.
Détail de la prestationQuestions fréquentes
Le riz est un grain, mais le champ de la convention de la transformation des grains doit être vérifié selon l'activité précise. Une coopérative agricole peut relever d'un autre régime. Nous l'établissons sur pièces.
Le travail en continu doit reposer sur une organisation autorisée, souvent encadrée par la convention ou un accord. Nous vérifions ce cadre avant de paramétrer les cycles.
Autres territoires
Villes proches : Tarascon, Saint-Martin-de-Crau, Salin-de-Giraud, Beaucaire et Fos-sur-Mer.
Prendre contact
Dites-nous quelle convention vous pensez appliquer, ou dites-nous que vous avez un doute dessus. Nous répondons sous 24 h ouvrées, chiffrage compris.